Mentions légales
Éditeur du site : Fonds Trémois
15, Fontaine-au-Blanc - 78860 Saint-Nom-la-Bretèche FR
Propriétaire et responsable de la publication : Fonds Trémois
Contact : contact@tremois.com
Hébergement : Société OVH - 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix- FR
Développement du site : Claude-Matthieu Pezon


Informations contenues dans le site
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site et l'utiliser. 
Le Fonds Trémois ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.
 Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.



Propriété intellectuelle
Le Fonds Trémois est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques et photos. 
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du Fonds Trémois est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 
Le Fonds Trémois ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Liens hypertexte

Les liens hypertextes présents sur le site ont fait l'objet d'une vérification préalable par le directeur de la publication.
 Toutefois, le Fonds Trémois n'étant pas l'éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu. 
En conséquence, le Fonds Trémois ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.


Tous droits réservés © Fonds Trémois | 2025